Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 20 juin 2026

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Veuillez lire attentivement ces Conditions d'utilisation avant d'accéder à notre site web ou de l'utiliser. En accédant à toute partie du site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas l'ensemble des conditions et modalités du présent accord, veuillez ne pas accéder au site ni utiliser les Services. Si ces Conditions d'utilisation sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée aux présentes Conditions d'utilisation.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à l'offre actuelle sera également soumis aux Conditions d'utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions d'utilisation.

Section 1 – Conditions et modalités du stockage en ligne

En acceptant ces Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans l'État ou la province où vous résidez, et vous nous autorisez à permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser ce site.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur) dans le cadre de votre utilisation du Service.

Vous ne devez transmettre aucun ver informatique, virus ou code de nature destructrice.

Toute violation ou tout manquement à l'une des présentes Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

Section 2 – Conditions générales

Nous nous réservons le droit de refuser le service à tout moment et pour quelque raison que ce soit.

Vous reconnaissez que Votre Contenu (à l'exception des informations relatives à la carte de crédit) est transmis sans chiffrement et (a) peut faire l'objet de transmissions sur différents réseaux et (b) peut nécessiter des modifications afin de se conformer aux exigences techniques liées à la connexion de réseaux ou d'appareils. Les informations relatives à la carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transmission sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie du Service, de son utilisation ou de l'accès à celui-ci, ni tout contact figurant sur le site web par l'intermédiaire duquel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans le présent accord le sont uniquement par commodité et n'ont pas pour but de limiter ou de restreindre votre utilisation du Service.

Section 3 – Exactitude, exhaustivité et actualité des informations

Nous ne saurions être tenus responsables si les informations disponibles sur ce site web ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site web est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas constituer le seul fondement de vos décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus récentes. Vous utilisez le contenu de ce site à vos propres risques.

Ce site peut contenir certaines informations à caractère historique. Ces informations ne sont pas nécessairement actuelles et sont fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, sans toutefois être tenus de mettre à jour les informations qui y figurent. Vous acceptez qu'il vous incombe de suivre les modifications apportées à notre site.

Section 4 – Modifications des Services et des prix

Les prix de nos produits sont susceptibles d'être modifiés.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) à tout moment et sans préavis.

Nous ne saurions être tenus responsables envers vous ou tout tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

Conclusion du contrat. La présentation des produits dans la boutique en ligne ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais un catalogue en ligne sans engagement. En cliquant sur le bouton « Acheter », vous formulez une offre de conclusion d'un contrat de vente. Un accusé de réception de votre commande vous est adressé immédiatement après l'envoi de celle-ci, au moyen d'un courriel automatisé. Cette confirmation par courriel ne constitue pas une acceptation du contrat.

Garantie. Les droits de garantie légaux s'appliquent.

Section 5 – Produits ou services (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne par l'intermédiaire du site web. Ces produits ou services peuvent n'être offerts qu'en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour.

Nous avons fait tout notre possible pour représenter aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits présentés en boutique. Nous ne pouvons garantir que l'affichage des couleurs sur l'écran de votre ordinateur sera exact.

Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de restreindre la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site web est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre contenu que vous achetez ou obtenez répondra à vos attentes, ni que les éventuelles erreurs du Service seront corrigées. Tous frais tels que les droits de douane ou droits d'importation sont à la charge du consommateur.

Section 6 – Exactitude de la facturation et des informations de compte

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent s'appliquer aux commandes passées à partir du même compte client, de la même carte de crédit ou aux commandes utilisant la même adresse de facturation ou de livraison. Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant à l'adresse courriel, à l'adresse de facturation ou au numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de restreindre ou d'interdire les commandes qui, à notre seule discrétion, semblent être passées par des revendeurs, des négociants ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse courriel, ainsi que vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions traiter vos transactions et vous contacter au besoin.

Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de retour.

Section 7 – Outils facultatifs

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle ni aucune autorité.

Vous reconnaissez et acceptez que nous donnons accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition, et sans aucune approbation de notre part. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d'outils tiers facultatifs ou liée à celle-ci.

Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés par l'intermédiaire du site web relève de votre seule responsabilité et de votre discrétion. Il vous appartient de vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.

Section 8 – Liens vers des fournisseurs tiers

Certains contenus, produits et services disponibles par l'intermédiaire de notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers présents sur ce site web peuvent vous rediriger vers des sites tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation de leur contenu ou de leur exactitude, et nous ne garantissons ni n'assumons aucune responsabilité à l'égard des contenus, sites, produits ou services de ces tiers.

Nous ne saurions être tenus responsables de tout dommage ou préjudice lié à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou de toute autre transaction effectuée par l'intermédiaire de sites tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques de ces fournisseurs tiers et vous assurer de les comprendre avant d'effectuer toute transaction. Toute plainte, réclamation, préoccupation ou question concernant les produits de fournisseurs tiers doit être adressée directement au fournisseur tiers concerné.

Section 9 – Commentaires, retours et autres soumissions d'utilisateurs

Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines soumissions (par exemple des participations à des concours) ou nous transmettez, de votre propre initiative, des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres éléments, que ce soit en ligne, par courriel, par courrier ou autrement (collectivement, les « Commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les Commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes pas tenus (1) de préserver la confidentialité des Commentaires ; (2) de verser une quelconque compensation pour les Commentaires ; ni (3) de répondre aux Commentaires.

Nous avons le droit, sans toutefois y être obligés, de surveiller, de modifier ou de supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui porte atteinte à la propriété intellectuelle d'une partie ou aux présentes Conditions d'utilisation.

Vous acceptez que vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit d'un tiers, y compris les droits d'auteur, les marques de commerce, la vie privée, les droits de la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos Commentaires ne contiennent aucun élément diffamatoire ou autrement illégal, offensant ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'interférer de quelque manière que ce soit avec le fonctionnement du Service ou de tout site connexe. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse courriel, vous faire passer pour une autre personne, ni nous induire en erreur, ni tromper un tiers quant à l'origine de vos Commentaires. Vous êtes seul responsable de vos commentaires et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité à l'égard des Commentaires publiés par vous ou par tout tiers.

Tous frais particuliers de dédouanement supplémentaires ou droits d'importation ne sont pas compris dans le prix et sont à la charge du client.

Section 10 – Renseignements personnels

La transmission de renseignements personnels par l'intermédiaire de la Boutique est régie par notre Politique de confidentialité.

Section 11 – Erreurs, inexactitudes et omissions

Il peut arriver que notre site web ou notre service contienne des informations comportant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, susceptibles de concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour toute information, ou encore d'annuler toute commande si une information figurant sur le Service ou tout site connexe s'avère inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez soumis votre commande).

Nous ne nous engageons pas à mettre à jour, modifier ou clarifier les informations figurant sur le Service ou tout site connexe, y compris, sans s'y limiter, les informations relatives aux prix, sauf si la loi nous y oblige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation indiquée sur le Service ou tout site connexe ne saurait être interprétée comme signifiant que l'ensemble des informations du Service ou de tout site connexe a été modifié ou mis à jour.

Section 12 – Utilisations interdites

Outre les autres interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à réaliser des actes illégaux ou y participer ; (c) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou tout arrêté international, fédéral, provincial, étatique ou local ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en raison du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap ; (f) pour fournir des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d'être utilisé d'une manière qui perturbe le fonctionnement du Service ou de tout site connexe, d'autres sites ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les renseignements personnels d'autrui ; (i) pour envoyer des pourriels, hameçonner (« phish »), « pharmer », prétexter, indexer (« spider »), explorer (« crawl ») ou extraire des données (« scrape ») ; (j) à toute fin obscène ou immorale ; ou (k) pour interférer avec les fonctions de sécurité du Service ou de tout site connexe, d'autres sites ou d'Internet, ou les contourner. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site connexe en cas de violation de l'une des utilisations interdites.

Section 13 – Exclusion de garanties ; limitation de responsabilité

Nous ne garantissons pas que l'utilisation de notre Service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d'erreurs. Nous ne garantissons pas que les résultats susceptibles d'être obtenus par l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, retirer le Service pour une durée indéterminée ou le résilier à tout moment, sans préavis.

Vous convenez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à l'utiliser, relève de votre seul risque. Le Service, ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par l'intermédiaire du Service, sont fournis (sauf indication contraire expresse de notre part) « tels quels » et « selon leur disponibilité » pour votre utilisation, sans aucune déclaration, garantie ou condition, expresse ou implicite, y compris toute garantie ou condition implicite de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.

En aucun cas nous ne saurions être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans s'y limiter, la perte de profits, de revenus, d'économies ou de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu'ils soient de nature contractuelle, délictuelle (y compris la négligence), de responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du Service ou de tout produit obtenu par l'intermédiaire du Service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris, sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans un contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement rendu disponible par l'intermédiaire du Service, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages. Étant donné que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité dans ces États ou juridictions est limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

Section 14 – Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Driss Ecom Ltd. ainsi que sa société mère, ses filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, mandataires, sous-traitants, concédants, prestataires de services, fournisseurs, stagiaires et employés, à l'égard de toute réclamation ou demande, y compris des honoraires d'avocat raisonnables, formulée par un tiers en raison de, ou découlant de, votre manquement aux présentes Conditions de service ou aux documents qu'elles incorporent, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

Section 15 – Divisibilité

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition demeurera néanmoins applicable dans la mesure maximale permise par la loi, et la partie inapplicable sera réputée dissociable des présentes Conditions d'utilisation, sans que cette décision n'affecte la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.

Section 16 – Résiliation

Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation demeureront en vigueur après la résiliation du présent accord, à toutes fins.

Les présentes Conditions d'utilisation demeurent en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d'utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou dès lors que vous cessez d'utiliser notre site web.

Si, à notre seule discrétion, vous manquez à l'une des conditions ou dispositions des présentes Conditions d'utilisation, ou si nous soupçonnons un tel manquement, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment et sans préavis. Vous demeurerez alors redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse, ou l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci) pourra vous être refusé en conséquence.

Section 17 – Intégralité de l'accord

Le fait que nous n'exercions ou ne fassions pas valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions d'utilisation, ainsi que toute politique ou règle d'exploitation que nous publions sur ce site ou en lien avec le Service, constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent tout accord, communication et proposition antérieurs ou concomitants, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, les versions antérieures des Conditions de service).

Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions de service ne sera pas interprétée à l'encontre de la partie qui les a rédigées.

Section 18 – Droit applicable

Les présentes Conditions d'utilisation et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux lois de [la juridiction dans laquelle Driss Ecom Ltd. est enregistrée : voir la note].

Section 19 – Modifications des Conditions d'utilisation

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site web afin de prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue de notre site web ou du Service, ou votre accès à ceux-ci, après la publication de modifications aux présentes Conditions d'utilisation vaudra acceptation de ces modifications.

Section 20 – Coordonnées

Ce site web et la boutique Cuivre de Chloé sont exploités par Driss Ecom Ltd. Notre adresse professionnelle est disponible sur demande.

Toute question relative aux Conditions d'utilisation doit être adressée à contact@cuivredechloe.com.